Chantelouve, notre village

Soyez les bienvenus sur le site internet de l'Association pour la Musique d'André Amellér (ci-après "www.ameller.org").

En accédant au site "www.ameller.org" ou en utilisant l'une quelconque des pages de ce site, vous acceptez expressément les conditions générales d'utilisation énoncées ci-dessous.
Nous vous informons que l'Association pour la Musique d'André Amellér se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale d'actualiser les présentes dispositions à tout moment et sans avis préalable.

Directeur de la publication : Jean-Hervé Amellér
Adresse postale : Association pour la Musique d'André Amellér
c/o Jean-Hervé Amellér
8 allée de la Praly
F-38240 Meylan - France

Hébergement : www.bfonet.com
40 rue du Général de Gaulle
F-38210 Tullins - France

A partir du site "www.ameller.org", vous pouvez être amenés à transmettre des informations personnelles.
Vous acceptez expressément qu'en nous transmettant à partir de "www.ameller.org", de manière générale un message électronique, nous puissions traiter ces informations et les conserver pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique à jean-herve.amellet (at) orange.fr ou à l'adresse postale suivante :
Association pour la Musique d'André Amellér
c/o Jean-Hervé Amellér
8 allée de la Praly
F-38240 Meylan - France

Dans le cas où vous feriez une demande de suppression ou de rectification d'informations nominatives vous concernant, l'Association s'engage à effectuer les modifications dans les plus brefs délais. Toutefois vous reconnaissez et acceptez que l'information erronée, dans sa forme originale, peut déjà circuler sur les réseaux et peut continuer à être répercutée dans cette forme erronée, et que l'Association ne saurait être tenue pour responsable d'une telle situation.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site "www.ameller.org" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de "www.ameller.org". Toute reproduction totale ou partielle du site "www.ameller.org" est strictement interdite.

L'Assocation pour la Musique d'André Amellér n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait de la consultation ou de l'utilisation du site : perte d'exploitation, perte de profit, perte de change, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site "www.ameller.org". L'Association dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Tout différend portant sur le site "www.ameller.org" ou un des éléments le composant est soumis au droit français et compétence expresse est attribuée au tribunal de la ville de Grenoble (France).